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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ERNEST SOULARD
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MOULIN VERT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOULIN VERT
ERNEST SOULARD, SA

Numéro de dépôt :
1700454
Date de dépôt :
10/10/1991
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
04/03/2021
MOULIN VERT de ERNEST SOULARD

Présentation de la marque MOULIN VERT

Déposée le 10 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) ERNEST SOULARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « MOULIN VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ERNEST SOULARD domicilié(e) Les Landes - 85140 - L'OIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 403 894 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BDH Avocats – Beucher Debetz Hauff & Associés, Me Sylvie DEGEZ, Avocate domicilié(e) 4 Rue du Quinconce BP 60429 - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France.

La marque MOULIN VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MOULIN VERT est expirée depuis le 4 mars 2021.

ERNEST SOULARD a également déposé les autres marques suivantes : Moulin Vert , L'Enclos du Bio , OSCAR , Canard en Chef LA PALME DES GOURMETS , Xtra Fine by Ernest SOULARD , Ernest SOULARD Bio CANARD BIO & BON , , Ernest SOULARD , Ernest , OSCAR


ERNEST SOULARD, SA - Les Landes - 85140 - L'OIE - France - SIREN 378403894


BDH Avocats – Beucher Debetz Hauff & Associés, Me Sylvie DEGEZ, Avocate - 4 Rue du Quinconce BP 60429 - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Renouvellement sans limitation le 20 avril 2001 n°2197216 - Publication au BOPI 2001-04-20

Renouvellement sans limitation le 4 mars 2011 n°2464807 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-03-04

Volaille et gibier morts, en particulier canard, poulet, dinde, pigeon, caille, faisan, perdreau, pintade; frais ou congelé, entier ou découpé